Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO ATTITUDE WWW.ATC-GROUPE.COM
ATC CARACTERES SAS
ATC ALPES SARL
GOSS SERIGRAPHIE SARL

Numéro de dépôt :
3492643
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017
ECO ATTITUDE WWW.ATC-GROUPE.COM de ATC CARACTERES

Présentation de la marque ECO ATTITUDE WWW.ATC-GROUPE.COM

Déposée le 2 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATC CARACTERES, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATC ALPES, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOSS SERIGRAPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO ATTITUDE WWW.ATC-GROUPE.COM »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ATC CARACTERES domicilié(e) 45 RUE FRANCIS DE PRESSENSE,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATC ALPES domicilié(e) PAE DU LEVRAY, 6 ROUTE DE NANFRAY,74960 CRAN GEVRIER - 74960 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOSS SERIGRAPHIE domicilié(e) 3 RUE JACQUES TATI,69120 VAULX-EN-VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATC CARACTERES domicilié(e) 45 RUE FRANCIS DE PRESSENSE,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO ATTITUDE WWW.ATC-GROUPE.COM est expirée depuis le 2 avril 2017.

ATC CARACTERES a également déposé les autres marques suivantes : AUTORISE TOUTE CREATIVITE , ZONE D'EXPRESSION LIBRE , ATC AUTORISE TOUTE CREATIVITE


ATC CARACTERES SAS - 45 RUE FRANCIS DE PRESSENSE,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France

ATC ALPES SARL - PAE DU LEVRAY, 6 ROUTE DE NANFRAY,74960 CRAN GEVRIER - 74960 - France

GOSS SERIGRAPHIE SARL - 3 RUE JACQUES TATI,69120 VAULX-EN-VELIN - 69120 - France - SIREN 3


ATC CARACTERES - 45 RUE FRANCIS DE PRESSENSE,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Produits de l'imprimerie ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ;

Imprimerie ; sérigraphie.